15 mai 2026
Publication de la ligne directrice Gestion des risques associés à la possibilité de double usage dans la recherche en sciences de la vie
L’Agence de la santé publique du Canada, en collaboration avec l’Agence canadienne d’inspection des aliments, a le plaisir d’annoncer la publication de la ligne directrice Gestion des risques associés à la possibilité de double usage dans la recherche en sciences de la vie, le 31 mars 2026.
La ligne directrice sur le double usage fournit des conseils détaillés sur la manière d’identifier, d’évaluer et d’atténuer les risques associés à la possibilité de double usage de la recherche impliquant des agents pathogènes, des toxines ou d’autres matières biologiques.
La ligne directrice sur le double usage a été élaborée en réponse à une préoccupation internationale croissante concernant la possibilité de double usage dans la recherche en sciences de la vie et souligne la nécessité de trouver un équilibre entre le progrès de la recherche scientifique et la protection de la communauté et de l’environnement contre tout préjudice. Elle aborde également les risques associés à la biosécurité et la biosûreté en ce qui a trait aux technologies émergentes, telles que l’intelligence artificielle, ainsi que les initiatives internationales visant à atténuer les risques associés à la possibilité de double usage.
La ligne directrice sur le double usage souligne qu’un Plan de surveillance administrative à l’égard des agents pathogènes humains et des toxines dans un contexte de recherche est un élément clé d’un programme efficace de gestion des risques. Avant qu’un permis ne puisse être octroyé, les organisations qui envisagent de mener de la recherche scientifique (telle que définie dans le Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines) doivent disposer d’un Plan de surveillance administrative [Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines 3]
Pour toute question concernant la ligne directrice sur le double usage, veuillez envoyer un courriel à pathogens.pathogenes@phac-aspc.gc.ca.