Ce cours donne un aperçu de la LAPHT et du RAPHT et s’adresse aux personnes travaillant dans des installations qui mènent des activités réglementées impliquant des agents pathogènes et des toxines au Canada. Le cours ne présente qu’une vue d’ensemble de la LAPHT et du RAPHT, sans traiter de tous les aspects de cette réglementation. Nous vous recommandons fortement de lire la LAPHT et le RAPHT en entier afin d’éclaircir l’aspect qui pourrait vous concerner.
Après avoir terminé ce cours, les apprenants seront en mesure de:
• identifier les types d’activités, d’agents pathogènes et de toxines assujettis à la LAPHT
• identifier les exemptions et les exclusions en vertu de la LAPHT
• comprendre le programme de délivrance de permis et les rôles et responsabilités définis par la LAPHT
• prendre conscience des conditions d’un permis énoncées dans le RAPHT
Ce cours dure environ 55-70 minutes.
Mars 2019.
Ce cours offre un aperçu du processus d’inspection de l’Agence de la santé publique du Canada (l’Agence) pour les installations effectuant des activités réglementées en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines et de son Règlement correspondant (LAPHT/RAPHT) et la Loi sur la santé des animaux et de son Règlement correspondant (LSA/RSA) afin que vous sachiez à quoi vous attendre lors d’une inspection. Premièrement, nous vous donnerons un aperçu des activités effectuées par le Centre de la biosûreté de l’Agence en vertu de la LAPHT et du RAPHT et nous vous expliquerons la façon dont les installations à inspecter sont sélectionnées. Deuxièmement, nous vous présenterons le processus d’inspection typique effectué au sein d’une installation sélectionnée. Finalement, vous en apprendrez davantage au sujet de la conformité et de l’application de la loi ainsi que sur les pouvoirs de l’inspecteur en vertu de la LAPHT et du RAPHT.
Ce cours est destiné aux personnes travaillant dans des laboratoires / au personnel de laboratoire, aux personnes impliquées dans la conception ou la gestion des installations de confinement, aux professionnels de la biosécurité ou aux personnes intéressées par la biosécurité.
Après avoir terminé ce cours, les apprenants seront en mesure de:
• décrire la gamme d’activités effectuées par l’Agence
• comprendre comment l’Agence sélectionne les installations à inspecter
• décrire le processus d’inspection, soit votre rôle avant, pendant et après l’inspection
• identifier les cas de non-conformité ainsi que l’approche progressive de l’Agence en matière d’application de la réglementation
Ce cours dure environ 30-45 minutes.