Travailleur de laboratoire portant une blouse de laboratoire, des lunettes de sécurité et utilisant une pipette.

Analyse des inspections menées pendant la période de validité des permis du groupe de risque 3

Juin 2019 marquait la fin du premier cycle d'inspections de 3 ans pendant la période de validité des permis du groupe de risque 3. De juin 2016 à juin 2019, les inspecteurs du Centre de la biosûreté ont réalisé 63 inspections de surveillance et de vérification de la conformité. De celles-ci :

  •         26 (41 %) visaient des installations de niveau de confinement 3 faisant l'objet d'un permis du groupe de risque 3
  •         15 (24 %) visaient des installations de niveau de confinement 2 faisant l'objet d'un permis du groupe de risque 3 sujet à la Directive en matière de biosécurité portant sur le complexe Mycobacterium tuberculosis
  •         20 (32 %) visaient des installations de niveau de confinement 2 faisant l'objet d'un permis du groupe de risque 3 sujet à la Directive en matière de biosécurité portant sur le virus de l'immunodéficience humaine, le virus T-lymphotrope humain et les rétrovirus simiens apparentés

Le Centre de la biosûreté a observé 404 lacunes nécessitant des mesures correctives (395 mineures et 9 majeures), soit une moyenne d'environ 7 lacunes par inspection. Un grand nombre des lacunes observées étaient liées aux nouvelles exigences réglementaires. Dans 6 installations du groupe de risque 3, aucune déficience n'a été observée lors de leur inspection.

L'analyse du cycle d'inspections de 3 ans a aussi aidé à cerner les secteurs où des éclaircissements et des directives supplémentaires seraient les plus utiles. Par exemple, l'exigence 4.4.7 de la Norme canadienne sur la biosécurité n'était pas interprétée uniformément par les parties réglementées. Le Centre de la biosûreté a utilisé la rétroaction pour élaborer des directives améliorées à l'intention des parties réglementées et pour éclaircir les exigences qui figureront dans les prochaines éditions des normes.

Conseils pour favoriser la conformité :

Modifié le: mercredi 27 novembre 2024, 13:46